Que diriez-vous si on vous disait que les droits exclusifs sur les couleurs du drapeau gai et sur le mot Pride appartiennent depuis quelques jours à un Montréalais?

F.R. Lemire

Vous la trouveriez drôle?

Vous penseriez que c'est une blague?

Et si nous vous confirmions cette nouvelle!!!

C'est en effet une rumeur qui circule depuis quelques semaines dans le Village gai, un montréalais aurait effectivement acheté les droits mondiaux sur le drapeau gai et le mot "Pride". Avant qu'un vent de panique ne déferle sur les gais dans le monde, le National a souhaité enquêter sur cette affaire et voir si on pouvait, comme ça, acheter ce que nous pensions tous être du domaine public...

Le National a rencontré Monsieur François Robert Lemire, président du Groupe Pride qui possèderait les droits sur ce qui caractérise le plus la communauté gaie, notre drapeau. Surpris d'entendre cette rumeur, Monsieur Lemire nous accordait très rapidement une entrevue pour dissipper le sentiment voulant qu'il faudrait dorénavant une autorisation pour utiliser les couleurs gaies et le mot Pride.

Q: Monsieur Lemire, Avez-vous enregistré des droits sur le drapeau gai et le mot Pride à votre nom?

R: J'ai demandé à mon avocat de protéger le mot Pride sur un fond du drapeau gai oui!

Q: Est-ce que cela implique que nous ne pourrons plus utiliser le mot Pride ou le drapeau n'importe où et qu'il faudra toujours une autorisation pour le faire?

R: Je ne sais pas! J'avoue que je ne connais pas la portée exacte de cet enregistrement mais mon intention n'est évidemment pas de nuire à la communauté mais plutôt de protéger un concept commercial que j'ai l'intention de développer. Évidemment, si un concurrent venait à utiliser le mot Pride associé avec le drapeau gai, j'aurai le devoir d'exiger le respect de ma marque de commerce mais quant à l'application de tout ça, il faudrait vérifier avec un avocat.

Est-ce qu'il serait possible donc de posséder les droits exclusifs et mondiaux sur les couleurs gaies et sur le mot Pride? Que vont dire les groupes communautaires et les compagnies qui utilisent ces symboles pour leur promotion? Que vont dire les créateurs du drapeau gai?

D'abord il faut bien comprendre ici que l'enregistrement d'un concept commercial, d'une marque de commerce ou d'une image ne signifie pas la possesion exclusive des éléments constituant le logo. Règle générale, on enregistre un produit fini, un logo ou quoi que ce soit, et ce qui fait l'objet d'une protection est l'ensemble des éléments en même temps.

En entrevue avec Me Lacoursière, avocat, ce dernier nous indiquait que toute personne ou compagnie a effectivement le droit de créer un logo avec des éléments qui appartiennent au domaine public et de faire protéger le résultat final de façon exclusive. «Si une personne tentait d'enregistrer des droits sur des mots spécifiques ou des images du domaine public, il y aurait toujours la possibilité de faire opposition ou de faire annuler cet enregistrement qui ne tiendrait probablement pas devant un tribunal mais qu'on se serve du drapeau gai avec le mot Pride et qu'on obtienne une protection sur les deux éléments qui sont en même temps sur le logo ça, c'est tout à fait légal à moins qu'un autre utilisateur fasse la preuve qu'il détenait déjà les droits ou qu'il est fortement associé à cette image», nous explique Me Lacoursière.

«J'ajouterais qu'il n'existe aucune protection mondiale ni d'enregistrement mondial, il faut le faire pays par pays», conclut Me Lacoursière en entrevue.

En conclusions

De toute évidence, le Groupe Pride a tout à fait le droit d'utiliser son logo tel qu'enregistré. Si un concurrent souhaitait vendre les mêmes produits en se servant du drapeau gai, en mentionnant quelque part dans sa pub le mot Pride, ça pourrait effectivement soulever certaines questions quant à la concurrence mais une chose est certaine pour tous les gais et lesbiennes du monde, le drapeau gai ou les couleurs gaies sont du domaine public, personne n'a le droit d'en restreindre l'utilisation et c'est la même chose avec le mot "Pride", qui signifie "Fierté" en français et dont personne au monde ne pourra nous enlever.

Groupe Pride. C.P. 1064, succ. C, Montréal, Québec, H2L 4V3 (514) 525-9595

Quant au Groupe Pride et son Président, nous leur souhaitons la réussite dans leur entreprise puisqu'une partie importante de leurs profits reviendraient à la communauté sous forme de dons aux organismes sportifs gais et que d'après le Président Lemire, tous auront accès aux livres comptables pour s'assurer que l'argent soit bien géré.